Médaille d'honneur régionale départementale et communale

Les rubans des mdailles de Vermeil et dOr, taient orns dune rosette assortie de mm. Vous serez alert(e) par courriel ds que la page Mdaille d honneur rgionale, dpartementale et communale sera mise jour. Mdaille d honneur rgionale, dpartementale et communale. Mdaille d honneur Rgionale, Dpartementale et Communale Mdaille dhonneur Dpartementale et Communale.

Cette mdaille est frappe officiellement par la Monnaie de Paris en application de l arrt du fixant un nouveau modle pour l insigne de la Mdaille d Honneur Rgionale. Pour grer et modifier ces paramtres, cliquez ici.

Quest-ce que la mdaille dhonneur Rgionale, Dpartementale et Communale? FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LA MEDAILLE D HONNEUR REGIONALE. Mdaille d honneur Rgionale, Dpartementale et Communale.

Chaque dossier de candidature doit obligatoirement comprendre. Accueil Dmarches administratives Mdailles et dcorations officielles Mdaille d honneur rgionale, dpartementale et communale Partager Sous menu de navigation. En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramtres de cookies, vous acceptez l utilisation des cookies pour disposer des services personnaliss et des fins d analyse d audience.

Aux membres et anciens membres des comits conomiques, sociaux et environnementaux rgionaux. Votre abonnement a bien t pris en compte.

Mdaille d honneur rgionale, dpartementale et communale

La Mdaille d Honneur Rgionale Dpartementale et Communale ( et Juillet 1987) rcompense les personnes, fonctionnaires ou lus, qui ont manifest une relle comptence professionnelle et un dvouement constant au service des rgions, dpartements et communes et de leurs tablissements publics, offices publics HLM et Caisses de Crdit Municipal. MDAI llE D HOnnEUR RgIOnAlE, DpARtEMEntAlE Et COMMU nAlE La mdaille dhonneur rgionale, dpartementale et communale rcompense les services rendus aux collectivits territoriales et leurs tablissements publics, y compris les offices publics dhabitation loyer modr et les caisses de crdit municipal. Vert fonc avec une large raie verticale blanche de mm place au centre.

La mdaille dhonneur Rgionale, Dpartementale et Communale est destine rcompenser les services des agents titulaires ou non des dpartements, des communes et des tablissements publics dpartementaux et communaux, les titulaires et anciens titulaires de mandats lectifs rgionaux et locaux. Aux agents et anciens agents de l Etat ayant accompli des services pour le compte desdites collectivits dans certaines conditions. La mdaille dhonneur Rgionale, Dpartementale et Communale est destine rcompenser les services des agents titulaires ou non des dpartements, des communes et des tablissements publics dpartementaux et communaux, les titulaires et anciens titulaires de mandats lectifs rgionaux et locaux (conseiller rgional, membre du).

La mdaille dhonneur rgionale, dpartementale et communale ne peut tre accorde.
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